AZUR CHEVAL NATURE
Bonjour!

Bienvenue sur Azur Cheval Nature.
La thématique de ce forum est le cheval au naturel. Les sujets s'y rapportant sont le cheval pieds nus et le parage naturel, les besoins fondamentaux du cheval, son alimentation idéale, les soins au naturel et une autre approche de l'équitation avec application de l'éthologie, monte sans mors, pour une meilleure relation.
Venez prendre conseils, vous documenter et partager avec nous.
Bonne visite sur ce forum en espérant qu'il soit pour vous un moment agréable.
Amicalement,
Rikounette, créatrice et administratrice ACN
AZUR CHEVAL NATURE
Bonjour!

Bienvenue sur Azur Cheval Nature.
La thématique de ce forum est le cheval au naturel. Les sujets s'y rapportant sont le cheval pieds nus et le parage naturel, les besoins fondamentaux du cheval, son alimentation idéale, les soins au naturel et une autre approche de l'équitation avec application de l'éthologie, monte sans mors, pour une meilleure relation.
Venez prendre conseils, vous documenter et partager avec nous.
Bonne visite sur ce forum en espérant qu'il soit pour vous un moment agréable.
Amicalement,
Rikounette, créatrice et administratrice ACN

AZUR CHEVAL NATURE

Thématique du forum: le cheval au naturel dans tous ses états (pieds nus, équitation naturelle, alimentation, soins)
 
AccueilAccueil  Portail ACNPortail ACN  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Carte de localisation des membresCarte de localisation des membres  Connexion  Le Blog Azur Cheval NatureLe Blog Azur Cheval Nature  
Bonjour! Bienvenue sur Azur Cheval Nature. La thématique de ce forum est le cheval au naturel. Les sujets s'y rapportant sont le cheval pieds nus et le parage naturel, les besoins fondamentaux du cheval, son alimentation idéale, les soins au naturel et une autre approche de l'équitation avec application de l'éthologie, monte sans mors, pour une meilleure relation. D'autres sujets divers et variés en dehors de la thématique sont aussi abordés. Venez prendre conseils, vous documenter et partager avec nous. Bonne visite sur ce forum en espérant qu'il soit pour vous un moment agréable. Amicalement, Rikounette, créatrice et administratrice ACN
Rechercher
 
 

Résultats par :
 
Rechercher Recherche avancée
Derniers sujets
» Le chainon manquant entre ferrure et pied nu ! Les ferrures articulées, périplantaires, expansibles
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeSam 9 Déc 2023 - 12:08 par JadeCB

» Couvertures et fly mask anti insectes
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeMar 2 Aoû 2022 - 17:35 par JadeCB

» Cher et Indre - région Centre
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeVen 16 Juil 2021 - 21:36 par Anyanka

» Rideau à lanières souples PVC
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeMer 23 Juin 2021 - 6:41 par JadeCB

» slow feeders, autre façon de distribuer le foin
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeMer 23 Déc 2020 - 4:59 par JadeCB

» Liste de tous les films sur les chevaux
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeDim 6 Déc 2020 - 7:17 par JadeCB

» Ma proposition de couchsurfing en Dordogne (24120)
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeVen 20 Nov 2020 - 15:31 par Renzochocolat

» gants parage
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeMer 21 Oct 2020 - 21:00 par JadeCB

» thérapeute Holistique accompagnements naturels
associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeDim 11 Oct 2020 - 14:57 par Cendres De Lune

Nouveaux messages depuis votre dernière visite

Pour suivre le fil, c'est par là!

Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon 151 : où trouver le coffret Collection Alakazam-ex ?
Voir le deal

 

 associatin sauvetage, protection, placement en 06

Aller en bas 
AuteurMessage
Achevalsurlavie




Masculin
Age : 56
Chèvre
Nombre de messages : 46
Date de naissance : 15/08/1967
Date d'inscription : 08/06/2008

associatin sauvetage, protection, placement en 06 Empty
MessageSujet: associatin sauvetage, protection, placement en 06   associatin sauvetage, protection, placement en 06 Icon_minitimeLun 6 Oct 2008 - 11:43

STATUTS DE L'ASSOCIATION
A CHEVAL SUR LA VIE



ARTICLE 1
Objet:
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
A CHEVAL SUR LA VIE .
ARTICLE 2
Cette association à pour but:
- De sauver, d’héberger et de faire adopter des chevaux par des personnes habilitées à s’en occuper convenablement.
- Aider les clubs à reclasser leurs chevaux dits "retraités" chez des particuliers ou associations.
- Elle a aussi, pour mission, d'apporter une aide, des conseils aux particuliers n'ayant pas une connaissance approfondie sur les équidés mais qui en possèdent néanmoins un ou plusieurs.
- Elle apporte un soutien logistique aux particuliers ne pouvant plus s'occuper de leur équidé et qui désirent le placer ou le vendre à but non commercial.
- de lutter contre toute forme de maltraitance, de pouvoir faire de la prévention dans ce sens.
- de lutter contre l'hippophagie concernant les chevaux qui ont été montés ou manipulés par l'humain.
- faire découvrir ou redécouvrir le cheval au naturel .
ARTICLE 3
Siège social : Les Nanis, chemin du Villars, 06470 Péone
ARTICLE 4
L'association se compose de :
1) Membres d'honneur
2) Membres actifs ou adhérents
3) Membres bienfaiteurs
ARTICLE 5
Admission :
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées ou être parrainé par un membre.
ARTICLE 6
Les membres :
Sont membre d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres actifs les personnes qui versent une cotisation de 10 € pour les membres adhérents mineurs, 25 € pour les membres adhérents majeurs et supérieure à 25 € pour les membres bienfaiteurs.
ARTICLE 7
Radiation :
La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d'administration ou le bureau pour motif grave ou non paiement de la cotisation. L'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
La présidence:
Le président est nommé à vie sur toute la durée d'activité de l'association et ce jusqu'à son éventuelle fermeture.
ARTICLE 8
Le ressources de l'association sont constituées par:
-Le montant des droits d'entrée et/ou des cotisations
-Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, ect...
-De dons en nature.
- argent personnel des membres.
ARTICLE 9
Conseil d'administration :
L'association est dirigée par le bureau et par un conseil d'administration élu parmi les membres et/ou les membres du bureau. Le conseil d'administration représente les membres lors des réunions. Les membres du conseil sont élus lors de l'assemblée générale, ils sont rééligibles. Le conseil d'administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1º Un Président – M. Christian TONELLI
Un vice Président - Melle Géraldine Forest
2º Un secrétaire et s'il y a lieu un secrétaire adjoint – M. Guillaume Nocera
secrétaire adjoint - Melle Julie Meslet
3º Un trésorier et s'il y a lieu un trésorier adjoint – Mme Patricia Amice
Le conseil étant renouvelé chaque année (ou une autre durée) par moitié, la première année, les membres sortant sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10
Réunion du conseil d'administration : Le conseil d'administration se réunit une fois par trimestre, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil d'administration (comité) qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire (sauf en cas de force majeure). Aucun membre ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.
ARTICLE 11
L'assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous le membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier (prévoir de préférence au début de l'année civile).
Formalités de convocation à l'assemblée :
Quinze jours auparavant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier par le secrétaire. L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu. Seuls les pouvoirs dûment remplis et signés précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée serons pris en compte, les pouvoirs arrivés en blanc (non remplis) ou adressés au nom d'un membre non présent ne peuvent être pris en compte lors du vote et sont considérés comme nuls.
Le président, assisté des membres du conseil (comité), préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant. Ne devrons être traitées, lors de l'assemblée, que les questions soumises à l'ordre du prévu sur la convocation.
ARTICLE 12
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.
ARTICLE 13
Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil ou le bureau, il le fait approuver lors de l'assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. Il prévoit des règles de conduite des membres et précise les motifs d'exclusion
.
ARTICLE 14
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, et dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Les contrats de placement de l'association seront alors repris par une autre association du même type en activité.



associatin sauvetage, protection, placement en 06 Nouvelleafficheforumoc3
Revenir en haut Aller en bas
http://a-cheval-sur-la-vie.fr-bb.com/portal.htm
 
associatin sauvetage, protection, placement en 06
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Modele de contrat/convention de placement/adoption
» Modèle de convention de placement d'un équidé entre propriétaire et gardien
» Sauvetage chevaux
» sauvetage cheval de 20 ans
» cheval sauvetage

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
AZUR CHEVAL NATURE :: Le forum, des sites à voir, des livres à lire, des événements, des rencontres :: Vers des blogs et sites intéressants.....-
Sauter vers: